Mentions Légales & CGU

Mentions Légales

Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom de la structure : Résidence Cosy
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse du siège social : 13 Bis Rue de la Gare, 14100 Lisieux
Email : contact@residencecosy.fr
N° SIRET : 91528526600010
Directeur de publication : Jacques DUCLOS, Ludovic POUSSET

Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : HOSTINGER
Adresse : 61 Lordou Vironos Street Larnaca 6023, Cyprus
Site web : www.hostinger.com

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Résidence Cosy ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction ou représentation est interdite sans autorisation préalable.

Responsabilité
Le site Résidence Cosy a pour objectif de présenter les logements disponibles au sein de la Résidence Cosy. Malgré le soin apporté à la mise à jour des informations, des erreurs ou omissions peuvent apparaître. Résidence Cosy ne saurait être tenue responsable en cas d’inexactitude ou d’indisponibilité temporaire du site.

Conditions générales d’utilisation (CGU)

1. Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site de la Résidence Cosy.

2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. L’utilisateur est seul responsable de son équipement et de sa connexion.

3. Fonctionnalités
Le site permet aux visiteurs :

de consulter les offres de logements disponibles ;

de demander des informations via un formulaire de contact ;

de transmettre un dossier via un formulaire sécurisé avec téléversement de fichiers.

4. Données personnelles
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5. Cookies
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6. Modification des CGU
La Résidence Cosy se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

7. Droit applicable
Le site et ses CGU sont soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

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